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Marques déposées par monsieur JEAN JACQUES COURILLON
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E-RUGBY L ESPACE DE TOUS LES RUGBYS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

E-RUGBY L ESPACE DE TOUS LES RUGBYS
M. JEAN JACQUES COURILLON

Numéro de dépôt :
4168276
Date de dépôt :
26/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2025
E-RUGBY L ESPACE DE TOUS LES RUGBYS de JEAN JACQUES COURILLON

Présentation de la marque E-RUGBY L ESPACE DE TOUS LES RUGBYS

Déposée par voie électronique le 26 mars 2015 par monsieur JEAN JACQUES COURILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-RUGBY L ESPACE DE TOUS LES RUGBYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est monsieur JEAN JACQUES COURILLON domicilié(e) 33 RUE GRANDE - 77140 - NONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN JACQUES COURILLON domicilié(e) 33 RUE GRANDE - 77140 - NONVILLE - France.

La marque E-RUGBY L ESPACE DE TOUS LES RUGBYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 24 25 35 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-RUGBY L ESPACE DE TOUS LES RUGBYS arrivera à expiration en date du 26 mars 2025.

JEAN JACQUES COURILLON a également déposé les autres marques suivantes : e-rugby e-rugby.eu [email protected] , PLAQTUBE , ESPACECLUBS.COM ESPACE-FOOT.EU ESPACE-PETANQUE.EU ESPACE-HAND.EU ESPACE-VOLLEY.EU VOTRECLUB - VOSPRODUITS -VOTREBOUTIQUE


M. JEAN JACQUES COURILLON - 33 RUE GRANDE - 77140 - NONVILLE - France


M. JEAN JACQUES COURILLON - 33 RUE GRANDE - 77140 - NONVILLE - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 13 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°718549 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13

Inscription le 17 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°801744 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-17

Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; patrons pour la couture ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Couture ; imprimerie ; sérigraphie ;

Activités sportives et culturelles.